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OSEO
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ANR - Agence Nationale de la Recherche
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FUI - Fonds Unique Interministériel
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Type de projet
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Entreprise seule ou Collaboratif
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Collaboratif, au moins 1 entreprise et 1 laboratoire (sauf pour les appels non thématiques)
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Collaboratif, au moins 2 entreprises et 1 laboratoire
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Calendrier (dates indicatives)
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En continu
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1 appel par an : 10/01 au 26/03
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2 appels par an : 15/02 au 30/04 et 1/10 au 30/11
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Budget type
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A partir de 30 K€
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500 k€ à 2 M€
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> 1 M€
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Taux d'aide
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Avance remboursable
25 à 60% de l'assiette des dépenses retenues.
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Subvention PME 75% / grande entreprise 40% / laboratoire 100% des coûts marginaux
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Subvention PME zonage 45% / autre entreprise 25-30% / laboratoire 100% des coûts marginaux
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Calendrier pour la labellisation par le pôle
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Entreprise seule : en même temps que le dépôt Oséo
Collaboratif : avant le dépôt Oséo
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En même temps que le dépôt ANR
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Avant le dépôt FUI. Agrément du pôle obligatoire pour déposer.
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